Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOCASH
"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES"

Numéro de dépôt :
1098489
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMOCASH

Déposée le 31 mai 1979 par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMOCASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque PROMOCASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : DAC , PRODIS , PROMOBOISSONS , BOEL GUILLY , ESKY


"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" - Société Anonyme, Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Inscription - Concession de licence n°40638 - Publication au BOPI 1979-054

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séché et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Gestion de magasins de vente de produits multiples et divers notamment de produits alimentaires et d'épicerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.